Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPITANTE
Numéro de dépôt :
1236984
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993
Présentation de la marque SPITANTE
Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPITANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPITANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62735 - Publication au BOPI 1992-04-28